# Conditions Générales de Vente (CGV) — Archimède Prospector

> Version : 2026-07-10

## 1. Objet et champ d'application
Les présentes CGV régissent la souscription d'abonnements au service **Archimède Prospector**, édité par **Kevin Wagnon, Entrepreneur individuel** (SIREN 911 292 415), sous la marque **W.H.O.O.K** (« l'Éditeur »). Le service est **réservé aux professionnels** (B2B) ; en souscrivant, le client déclare agir à des fins professionnelles.

## 2. Description du service
Archimède Prospector est un **outil d'assistance à la prospection B2B** : identification et sélection de prospects, enrichissement d'informations, préparation de campagnes et d'emails personnalisés, envoi depuis l'adresse email connectée par le client, suivi des réponses, gestion des désinscriptions (STOP), relances automatiques (J+3 / J+7, arrêtées en cas de réponse ou d'opposition), CRM de campagne et historique.

Les prospects sont **sélectionnés et préparés** par le service ; ils ne sont **pas garantis « qualifiés »**.

## 3. Validation humaine obligatoire — clause essentielle
**Aucun email de prospection ne part sans validation humaine du client.** Chaque premier email de campagne est soumis à la validation expresse du client avant envoi ; cette validation couvre la séquence de relances associée (2 relances maximum, stoppées automatiquement en cas de réponse, de rendez-vous ou de désinscription). Le client est seul responsable des contenus qu'il valide.

## 4. Absence de garantie de résultat — clause essentielle
Le service est un outil d'assistance. **L'Éditeur ne garantit aucun résultat commercial** : ni volume de réponses, ni rendez-vous, ni chiffre d'affaires. La performance dépend notamment de l'offre du client, de son ciblage, de ses contenus validés et de facteurs externes (délivrabilité, marché).

## 5. Plans et quotas
Le service est proposé par abonnement mensuel selon plusieurs plans (**Founder, Launch, Growth, Scale**). Chaque plan définit des quotas (prospects analysés, emails préparés et envoyés par jour, fonctionnalités). Les caractéristiques et prix en vigueur sont ceux affichés sur la **page Tarifs** (https://whook.tech) et dans l'espace client au moment de la souscription ; ils font foi.

## 6. Prix et paiement
Les prix sont indiqués sur la page Tarifs. TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le paiement est traité par **Stripe** ; **aucune donnée bancaire n'est stockée sur les serveurs de l'Éditeur**. Les factures sont accessibles via le portail de paiement.

## 7. Durée, renouvellement
L'abonnement est mensuel et **reconduit tacitement** à chaque échéance. Le client peut le résilier à tout moment (article 9).

## 8. Impayé
En cas d'échec de paiement, le client est notifié. À défaut de régularisation sous **7 jours**, l'accès au service peut être suspendu. La réactivation intervient après régularisation du paiement.

## 9. Résiliation
Le client peut résilier à tout moment depuis son espace client ou sur demande à contact@whook.tech. La résiliation prend effet **à la fin de la période d'abonnement en cours**. Les sommes versées restent acquises : **pas de remboursement prorata**, sauf obligation légale ou geste commercial décidé par l'Éditeur.

## 10. Suspension pour abus
L'Éditeur peut suspendre ou limiter l'accès, après notification sauf urgence, en cas de : non-paiement ; violation des CGU ou de la Charte de prospection responsable ; usage illégal ; envoi de contenus illicites ; tentative de contournement des garde-fous techniques (quotas, validation humaine, gestion des oppositions) ; atteinte à la sécurité du service.

## 11. Responsabilité du client
Le client est seul responsable : de son offre et des informations qu'il fournit ; du contenu des emails qu'il valide ; du respect des règles applicables à la prospection (notamment opposition et protection des données) ; de l'usage de son adresse email d'envoi et de ses identifiants.

## 12. Responsabilité de l'Éditeur
La responsabilité de l'Éditeur, toutes causes confondues, est **plafonnée aux sommes effectivement payées par le client au cours des 12 derniers mois** précédant le fait générateur, sauf faute lourde, dol ou disposition légale impérative contraire. L'Éditeur n'est pas responsable des dommages indirects (perte de chiffre d'affaires, de clientèle, d'opportunité).

## 13. Propriété intellectuelle
Le service, son code et ses marques restent la propriété de l'Éditeur. Les données importées ou produites par le client (prospects, campagnes, historiques) restent la propriété du client.

## 14. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la Politique de confidentialité et l'Annexe RGPD. Lorsque le client traite des données de prospects via le service, l'Éditeur agit en qualité de sous-traitant dans les conditions de l'Annexe RGPD.

## 15. Support
Support par email à contact@whook.tech. Objectif de réponse : **2 jours ouvrés** (objectif raisonnable, non garanti). Un support prioritaire peut être proposé selon le plan.

## 16. Droit applicable et litiges
Droit français. À défaut de résolution amiable, compétence des tribunaux du ressort du siège de l'Éditeur, sous réserve des règles légales impératives.

## 17. Modification des CGV
L'Éditeur peut modifier les présentes CGV. Le client en est informé et doit accepter la nouvelle version pour continuer à utiliser le service ; à défaut, il peut résilier (effet fin de période).

Document modèle — validation juridique externe recommandée avant commercialisation.