# Conditions Générales d'Utilisation (CGU) — Archimède Prospector

> Version : 2026-07-10

## 1. Objet
Les présentes CGU définissent les règles d'utilisation du service Archimède Prospector (W.H.O.O.K). Elles complètent les CGV. Le service est réservé aux **professionnels** (B2B).

## 2. Compte et accès
Chaque client dispose d'un espace dédié et isolé (1 client = 1 espace). Le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions réalisées depuis son compte. Toute suspicion de compromission doit être signalée à contact@whook.tech.

## 3. Adresse email d'envoi du client
Les envois réels partent de **l'adresse email connectée et vérifiée par le client** (SMTP/IMAP ou fournisseur supporté). Le client garantit être titulaire de cette adresse. Les identifiants de connexion email sont **stockés chiffrés** et ne sont jamais restitués en clair. Le client peut déconnecter son adresse à tout moment.

## 4. Validation humaine — règle de fonctionnement
Aucun email de prospection ne part sans validation humaine du client (voir CGV art. 3). Le mode test permet de prévisualiser les emails vers sa propre adresse avant tout envoi réel.

## 5. Usages interdits — clause anti-spam
Il est interdit d'utiliser le service pour :
- envoyer des communications non sollicitées en dehors du cadre de la prospection B2B raisonnable (spam) ;
- prospecter des particuliers (B2C) sans base légale appropriée ;
- importer ou exploiter des bases de données obtenues illégalement ;
- envoyer des contenus illicites, trompeurs, diffamatoires ou usurpant l'identité d'un tiers ;
- ignorer ou contourner les demandes de désinscription (STOP) et la liste d'opposition ;
- contourner les garde-fous techniques du service (quotas, validation humaine, fenêtres horaires, cooldown anti-harcèlement, plafond de relances) ;
- perturber le fonctionnement ou la sécurité du service, ou accéder aux données d'autres clients.

## 6. Garde-fous techniques
Le service applique des protections que le client accepte : quotas journaliers selon le plan ; fenêtre d'envoi (8h-22h, heure de Paris) ; relances limitées (2 maximum, jours ouvrés/actifs) ; arrêt automatique des relances en cas de réponse, rendez-vous ou opposition ; délai minimum entre deux messages à un même contact ; ajout systématique d'un moyen de désinscription dans chaque email ; blocage des envois si la boîte de réception du client est saturée (les réponses seraient perdues).

## 7. Contenu généré avec assistance IA
Les brouillons d'emails et de relances sont générés avec une assistance d'intelligence artificielle à partir des informations fournies par le client et de données professionnelles publiques. Ils sont **soumis à validation humaine** ; le client reste l'auteur et le responsable du contenu envoyé.

## 8. Disponibilité
Le service est fourni « en l'état », avec un objectif de disponibilité raisonnable, sans engagement de disponibilité continue. Des maintenances peuvent survenir. L'Éditeur met en œuvre des sauvegardes et des mesures de sécurité raisonnables.

## 9. Suspension
L'Éditeur peut suspendre l'accès dans les cas prévus par les CGV (art. 10), notamment en cas de violation des présentes CGU ou de la Charte de prospection responsable.

## 10. Évolution du service et des CGU
Le service évolue en continu. L'Éditeur peut modifier les CGU ; le client est informé et doit accepter la nouvelle version pour continuer à utiliser le service.

## 11. Contact
contact@whook.tech *(provisoirement : whook.pro@gmail.com)*.

Document modèle — validation juridique externe recommandée avant commercialisation.